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Ordre du jour du prochain Conseil communal

Le prochain conseil communal se tiendra à la maison communale, le lundi 13 janvier 2020 à 20h00.  

L'ordre du jour a été fixé comme suit :
 

  1. Approbation du PV de la séance précédente
  2. Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales.
  3. Ores : convention cadre relative à l’éclairage public : ratification.
  4. Ores assets : charte éclairage public.
  5. Chemins agricoles : CSC et conditions de marché.
  6. Démolition des anciens vestiaires du football : CSC et conditions de marché.
  7. Mariages les dimanches et jours fériés : dérogation.
  8. Demande de mise à la retraite du Directeur général.
  9. Néomansio : AG du 06/02/2020.
  10. Réfection des éléments linéaires rue des Bocages : décompte final : approbation.
  11. Arrêtés de police.
  12. Communications et interpellations.

 

Les documents relatifs à cet ordre du jour sont disponibles au secrétariat communal durant les heures de bureau.