Ordre du jour du prochain Conseil communal d'avril
Le prochain Conseil communal aura lieu ce lundi 8 avril 2024 à 20h00. Il se déroulera à l'Administration communale, salle du Conseil (1er étage) place Nicolaï 1.
Les projets de délibérations sont disponibles via le site internet : www.deliberations.be/aubel
Vous pourrez également le suivre en direct live sur la page Facebook de l’Administration communale d’Aubel.
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Séance publique
1 - Direction générale - Conseil communal - Approbation du procès-verbal de la séance du 11 mars 2024
2 - Finances - Fondation Nicolaï - Comptes 2023 – Budget 2024
3 - Fiscalité - Redevances - Règlement- redevance relatif aux droits d’inscription aux stages, aux ateliers et à la plaine communale organisés par la commune d’AUBEL
4 - Marchés Publics - / - Remise en état du chemin de balade n°12 Donsart – Chapelle sainte-Anne - Approbation des conditions et du mode de passation
5 - Mobilité - / - Motion visant au maintien des horaires d’ouverture des guichets dans la gare de Welkenraedt
6 - Patrimoine - Bailou - Bailou de nuit - Bail emphytéotique
7 - Tourisme - Parc paysagers Bocage sans frontières - Approbation de la nouvelle Convention de coopération
8 - Tourisme - Parc paysagers Bocage sans frontières - Désignation de deux représentants communaux au Comité directeur
9 - Tutelle - Budgets - Budget 2024 - Décision de l’Autorité de tutelle - Information
10 - Tutelle - / - Redevance sur l'occupation des locaux de l'espace culture - Décision de l’Autorité de tutelle - Information
11 - Police administrative - / - Arrêtés de police
12 - Direction générale - / - Communications et interpellations
Huis clos
13 - Enseignement - RH - Prolongation mi-temps thérapeutique - Ratification
14 - Enseignement - Désignations - Désignations des temporaires - Ratification des décisions des Collèges du 26 février, 11 mars et 25 mars 2024
15 - Enseignement - Personnel - Modification d'un congé pour interruption de carrière en disponibilité pour convenances personnelles - année scolaire 2023-2024
16 - Enseignement - Personnel - Modification d'un congé pour interruption de carrière en congé pour prestations réduites - année scolaire 2022-2023
17 - Enseignement - Personnel - Erreur administrative dossier IC congé parental d'une enseignante avec impact financier - Transaction à valider
Voici le calendrier des prochains conseils :
13 mai 2024
10 juin 2024